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Le plomb est un métal très présent dans
notre environnement quotidien.
Dans l'habitat, jusque dans les années 1950,
il entrait dans la composition de certaines peintures (céruse).
Ces revêtements, souvent recouverts par d'autres depuis,
peuvent se dégrader avec le temps, l'humidité
(fuites, condensation du fait d'une mauvaise isolation et de
défauts d'aération) ou lors de travaux
(ponçage par exemple) : les écailles et les
poussières ainsi libérées sont alors
sources d'intoxication.
Le plomb laminé est quant à lui encore employé
pour assurer l'étanchéité des balcons
ou des rebords de fenêtres.
Le plomb a également été utilisé
autrefois pour la fabrication de canalisations des réseaux
intérieurs et de branchements publics d'eau potable, ce
qui explique qu'on peut le détecter parfois dans
l'eau du robinet.
Le diagnostic plomb (également appelé "expertise plomb" ou "audit plomb") est en fait un Constat de Risque d'Exposition au Plomb (CREP). Il vise à identifier toute présence de peinture au plomb, sa concentration, son état de dégradation et l'état du bâtit. Ces éléments permettent de déterminer si il y a exposition au plomb, c'est à dire un risque pour la santé des occupants et des ouvriers.
Pour tous les biens construits avant le 1er janvier 1949, le diagnostic plomb est à la charge du propriétaire avant la vente et doit être annexé à la promesse ou à l'acte de vente. Sa validité est d'une année, sauf si l'expertise a révélé l'absence totale de plomb, auquel cas le CREP n'a pas de limite de validité.
Pour tous les biens construits avant le 1er janvier 1949, le diagnostic plomb est à la charge du propriétaire. Le diagnostic plomb est obligatoire dans les parties privées et communes. Le CREP doit être annexé à tout nouveau contrat de location. Sa validité est de 6 années, sauf si l'expertise a révélé l'absence totale de plomb, auquel cas le CREP n'a pas de limite de validité.
Si le constat du diagnostic plomb met en évidence la présence de revêtements dégradés contenant du plomb à des concentrations supérieures au seuil réglementaire (1 mg/cm²), le propriétaire doit informer les occupants et les personnes amenées à faire des travaux dans l'immeuble ou la partie d'immeuble concernée et procéder sans attendre aux travaux appropriés pour supprimer le risque d'exposition au plomb, tout en garantissant la sécurité des occupants. En cas de mutation, cette obligation est transférée au nouveau propriétaire. Pour les parties communes, il appartient à la copropriété de réaliser les travaux.
